Informations légales
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site comtoise-peinture.fr, conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique.
Éditeur du site
Le site est édité par la société ci-dessous, désignée dans ces pages sous son nom commercial, Comtoise de Peinture.
| Dénomination sociale | SOCIETE COMTOISE DE PEINTURE |
|---|---|
| Nom commercial | Comtoise de Peinture |
| Forme juridique | Société à responsabilité limitée (SARL) |
| Capital social | 30 000 € |
| Siège social | 4 rue des Nozières, Z.A. Eurespace, 25770 Serre-les-Sapins, France |
| Téléphone | 03 81 53 35 96 |
| Télécopie | 03 81 53 10 93 |
| Courriel | contact@comtoise-peinture.com |
| SIREN | 429 258 742 |
| SIRET (siège) | 429 258 742 00031 |
| RCS | Besançon |
| Code NAF/APE | 4334Z — Travaux de peinture et vitrerie |
| Numéro de TVA intracommunautaire | FR67 4292 5874 2 |
| Gérant | Laurent De Checchi |
| Directeur de la publication | Laurent De Checchi |
Hébergeur
Le site est hébergé par Infomaniak Network SA.
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (Genève)
Suisse
www.infomaniak.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site — textes, mise en page, identité visuelle, pictogrammes et code — est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Le logo, la dénomination Comtoise de Peinture et les éléments graphiques associés sont la propriété de la SOCIETE COMTOISE DE PEINTURE.
Polices de caractères
Le site utilise les polices Nunito et Bricolage Grotesque, toutes deux publiées sous licence SIL Open Font License 1.1, qui en autorise l’usage sur un site web.
Photographies
Les visuels de ce site sont soit des créations graphiques réalisées pour lui, soit des photographies appartenant à la SOCIETE COMTOISE DE PEINTURE. Aucune image de banque n’y est présentée comme une réalisation de l’entreprise.
Données personnelles et cookies
Le formulaire de contact collecte les données strictement nécessaires au traitement d’une demande de devis. Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d’audience ni de traçage publicitaire.
Le détail des traitements, leur base légale, leur durée de conservation et les modalités d’exercice de vos droits figurent dans la politique de confidentialité.
Responsabilité
Comtoise de Peinture s’efforce de maintenir les informations de ce site exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Les descriptions de prestations sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis signé engage l’entreprise.
Liens externes
Ce site peut renvoyer vers des sites tiers. Comtoise de Peinture n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Mis à jour le 13 août 2026.
Une question sur ces mentions ?
Écrivez à contact@comtoise-peinture.com ou appelez du lundi au vendredi, 8h15–12h00 et 13h00–17h00.